Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le moulin de Nyons
HUILERIE RICHARD, SAS

Numéro de dépôt :
4353447
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2027
Le moulin de Nyons de HUILERIE RICHARD

Présentation de la marque Le moulin de Nyons

Déposée le 10 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le moulin de Nyons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE RICHARD domicilié(e) 195 CHEMIN DU GRAND PRE - 26800 - MONTOISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUILERIE RICHARD, M. RICHARD Patrick domicilié(e) 195 CHEMIN DU GRAND PRE - 26800 - MONTOISON - France.

La marque Le moulin de Nyons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le moulin de Nyons arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

HUILERIE RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : HUILERIE RICHARD , Cité de l'olive


HUILERIE RICHARD, SAS - 195 CHEMIN DU GRAND PRE - 26800 - MONTOISON - France


HUILERIE RICHARD, M. RICHARD Patrick - 195 CHEMIN DU GRAND PRE - 26800 - MONTOISON - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.